Mentions légales

Droits d'auteur et propriété intellectuelle :

Tous les écrans apparaissant sur le site Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion , y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion  et de leurs propriétaires respectifs.

Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de la société Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion  et de sa maison mère.

Les illustrations sont une libre interprétation du projet élaboré par l’artiste. Les caractéristiques présentées dans ce document ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à Alsace Promotion, notamment lors de l’instruction des autorisations de construire. Ces caractéristiques n’entrent donc pas dans le champ contractuel. Les appartements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés, illustrations d’ambiance, non contractuelles.  

Copyright © 2017 - Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion

Données personnelles :

Tout traitement de données nominatives sur le site Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément aux dispositions de ce texte, Alsace Promotion / Alsace Promotion Gestion  s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.

Ce droit d'accès s'effectue à l'adresse suivante :

Alsace Promotion :
SIREN 382692135
S.A. au capital de 350 000 Euros
Inscrite au RCS de Colmar sous le n° 91B338
Tva intracommunautaire : FR34 382692135

Adhérent FPI

24 rue Rapp
68000 Colmar
Tél.  03 89 20 24 84
Contactez-nous

Alsace Promotion Gestion :

ALSACE PROMOTION GESTION, SARL au capital de 300 000 €, RCS COLMAR SIREN 393817937 - Siège social 24 rue Rapp 68000 COLMAR

Représentée par M. Loïc PASQUIER, gérant.

Carte prof. Transaction/immeubles et fonds commerce – Gestion immobilière – Syndic de copropriété délivrée le 12/9/2016 par la CCI Colmar  sous N° CPI 6801 2016 000 011730

Garantie financière de 900 000 € par GALIAN contrat n° A 62848672 - RCP Contrat MMA Entreprise n° 120 137 405.

Adhérent à l'UNIS.

Photos et illustrations non contractuelles.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dont les coordonnées et l’adresse de son site internet seront communiquées, une fois constituée la liste des médiateurs de la consommation par la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.

Réalisation & hébergement :

Site internet réalisé par PROSPECTIV*
6, rue de Mulhouse
68000 COLMAR
Nous contacter